Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRABULLES
SCP les coteaux de Champlitte, Société civile d'Exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4115429
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2024
MIRABULLES de SCP les coteaux de Champlitte

Présentation de la marque MIRABULLES

Déposée le 3 septembre 2014 par la société SCP les coteaux de Champlitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MIRABULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la société SCP les coteaux de Champlitte domicilié(e) 7 route de Champlitte la ville - 70600 - CHAMPLITTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP les coteaux de Champlitte domicilié(e) 7 route de Champlitte la ville - 70600 - CHAMPLITTE - France.

La marque MIRABULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRABULLES est expirée depuis le 3 septembre 2024.

SCP les coteaux de Champlitte a également déposé les autres marques suivantes : Bulles des Dieux , Bulles de Griottes


SCP les coteaux de Champlitte, Société civile d'Exploitation agricole - 7 route de Champlitte la ville - 70600 - CHAMPLITTE - France


SCP les coteaux de Champlitte - 7 route de Champlitte la ville - 70600 - CHAMPLITTE - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.